| Titre : |
Lignes directrices nationales sur la séquence : éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Jean-Paul Albertini, Directeur de publication ; Séverine Hubert, Auteur ; Delphine Morandeau, Auteur ; Charlotte Le bris, Collaborateur ; Marc Lansiart, Collaborateur ; Elen Lemaître-Curri, Collaborateur |
| Editeur : |
Paris : Commissariat général au développement durable (CGDD). Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable (SEEIDD) |
| Année de publication : |
2013 |
| Collection : |
Références, ISSN 2102-474X |
| Importance : |
229 p. |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-11-128737-2 |
| Note générale : |
Ce document méthodologique a été réalisé par le Commissariat général au développement durable (CGDD) du Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE), en partenariat avec le CETE de Lyon et la Direction de l’eau et de la biodiversité et avec l’importante contribution d’un groupe de travail réunissant des représentants des parties prenantes concernées |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
[ZG] France
[Thèmes] Aménagement du territoire
[Thèmes] Faune
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| Mots-clés : |
écosystème biodiversité stratégie européenne étude d'impact réglementation mesure compensatoire espèce protégée |
| Résumé : |
"L’objectif des lignes directrices est de proposer des principes et méthodes lisibles et harmonisés au niveau national sur la mise en œuvre de la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels, à droit constant, afin de s’assurer de la pertinence des mesures, leur qualité, leur mise en œuvre, leur efficacité et leur suivi. Les lignes directrices pourront au besoin être déclinées au niveau des procédures d’instruction particulières ou via des guides méthodologiques sectoriels. Par ailleurs, certaines dispositions des lignes directrices pourront être précisées régionalement selon les enjeux du territoire ; par exemple par le développement de méthodes d’évaluation des pertes et gains écologiques ciblées sur certains milieux naturels ou l’élaboration d’une cartographie des acteurs du territoire." (source : auteurs) |
| Type de publication : |
livre |
| Référence biblio : |
ALBERTINI J.-P. (coord.), CETE de Lyon & Direction de l’eau et de la biodiversité (éd. sci.), 2013 - Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels. Paris : Commissariat général au développement durable. Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable, 229 p. (Références) |
| ID PMB : |
55991 |
| Permalink : |
http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=55991 |
Lignes directrices nationales sur la séquence : éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels (2013)