| Titre : |
Evaluation environnementale. Etude d'aide à la définition des mesures ERC |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Gurvan Alligand, Auteur ; Séverine Hubert, Auteur ; Tiphaine Legendre, Auteur ; Frédérique Millard, Auteur ; Alice Müller, Auteur |
| Editeur : |
Paris : Commissariat général au développement durable (CGDD). Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable (SEEIDD) |
| Année de publication : |
2018 |
| Collection : |
Théma, ISSN 2552-2272 |
| Importance : |
133 p. |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
Eviter - réduire - compenser (ERC) réglementation |
| Résumé : |
"Ce guide propose une aide à la définition des mesures « éviter, réduire et compenser » (ERC) à destination des services instructeurs, maîtres d?ouvrages et autres acteurs de la séquence ERC dans le but d?optimiser sa mise en oeuvre. Il se veut être un outil d?aide à la conception de mesures adaptées à des impacts identifiés que va pouvoir mobiliser le maître d?ouvrage dans la conception de son projet ou de son planprogramme. Il ne contraint en rien les choix de mesures et a été conçu de manière à ne pas brider les innovations. Ce guide prend en compte l?avancée des connaissances scientifiques sur le sujet sera actualisé et enrichi en fonction des retours d?expérience." (source : auteurs) |
| Type de publication : |
rapport d'études |
| Référence biblio : |
Alligand G., Hubert S., Legendre T., Millard F., Müller A., 2018 - Evaluation environnementale. Etude d'aide à la définition des mesures ERC. Paris : Commissariat général au développement durable, 133 p. (Théma). |
| ID PMB : |
67468 |
| En ligne : |
http://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Th%C3%A9ma%20-%20Gui [...] |
| Format de la ressource électronique : |
document |
| Permalink : |
http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=67468 |
Evaluation environnementale. Etude d'aide à la définition des mesures ERC (2018)
