| Titre : |
Guide de la méthode nationale d’évaluation des fonctions des zones humides - version 2 |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Guillaume Gayet, Auteur ; Florence Baptist, Auteur ; Joris Biaunier, Auteur ; Pierre Caessteker, Auteur ; Jean-Christophe Clément, Auteur ; Maxime Fossey, Auteur ; Stéphanie Gaucherand, Auteur ; Francis Isselin-Nondedeu, Auteur ; Antoine Lemot, Auteur ; François Mesleard, Auteur ; Brian Padilla, Auteur ; Olivier Pelegrin, Auteur |
| Editeur : |
Paris : Office français de la biodiversité (OFB) |
| Année de publication : |
2024 |
| Collection : |
Guides et protocoles |
| Importance : |
154 p. |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
[habitats/milieux] 5 - Tourbières et marais
[habitats/milieux] ZH - Zones humides
[Thèmes] Outils et méthodes
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| Mots-clés : |
fonction écosystémique |
| Résumé : |
"Tourbières, prés salés, pannes dunaires, pozzines, landes, prairies, fourrés, forêts… sont autant de termes, qui illustrent la diversité des zones humides de France métropolitaine. Elles jouent un rôle essentiel dans la, préservation de l’environnement, en filtrant l’eau, en régulant les débits des cours d’eau et en abritant une, biodiversité exceptionnelle.
Concevoir et réaliser des projets dits de « moindre impact environnemental » suppose de respecter la, séquence « éviter, réduire, compenser » (dite « ERC ») et de connaître la réglementation afférente (voir les, articles L. 110-1 et L. 163-1 et suivant du code de l’environnement). Les fonctions hydrologiques, biogéochimiques et biologiques des zones humides (L 211-1 du code de, l’environnement) sont une des composantes à prendre en compte durant la mise en œuvre de la séquence, ERC (L.110-1 du code de l’environnement).
Riche des enseignements de la mise en œuvre de la version 1 dans les territoires, cette version 2 de la méthode, nationale d’évaluation des fonctions des zones humides permet une évaluation rapide et une vérification du, respect des principes de la compensation tout en favorisant la mise en œuvre de mesures d’évitement et de, réduction. Elle est le fruit d’une collaboration étroite entre ses concepteurs et des acteurs techniques sur les, territoires. Les principales nouveautés de cette version 2 sont l’intégration des zones humides du littoral marin, et des marais ainsi que de nouvelles fonctions et de nouveaux indicateurs. Elle propose en outre une interface, de dimensionnement pour que les parties prenantes octroient un ratio fonctionnel au projet d’aménagement. Le résultat des évaluations sur le (ou les) site(s) impacté(s) et sur le(s) site(s) de compensation permet, d’évaluer la vraisemblance d’une équivalence fonctionnelle, indicateur par indicateur, fonction par fonction,, à l’issue des mesures d’évitement, de réduction et de compensation.
Ce guide s’adresse à un public technique en charge de la réalisation d’études, de projets, de l’instruction ou, de la rédaction d’avis techniques de dossier de déclaration IOTA ou d’autorisation environnementale portant, sur les zones humides ou marais." (source : auteurs) |
| Type de publication : |
rapport d'études |
| Référence biblio : |
Gayet G., Baptist F., Biaunier J., Caessteker P., Clément J.-C., Fossey M., Gaucherand S., Isselin-Nondedeu F., Lemot A., Mesleard F., Padilla B., Pelegrin O., 2024 - Guide de la méthode nationale d’évaluation des fonctions des zones humides - version 2. Paris : Office français de la biodiversité, 154 p. (Guides et protocoles). |
| ID PMB : |
71735 |
| En ligne : |
https://www.zones-humides.org/sites/default/files/pdf/Guide%20Zone%20Humide-V2-2 [...] |
| Format de la ressource électronique : |
document |
| Permalink : |
http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=71735 |
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Guide de la méthode nationale d’évaluation des fonctions des zones humides - version 2 (2024)
