| Titre : |
Un cadre méthodologique pour évaluer l’équivalence entre pertes et gains de biodiversité induits par les projets d’aménagement et leurs mesures compensatoires |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Lucie Bezombes, Auteur ; Christian Kerbiriou, Auteur ; Thomas Spiegelberger, Auteur ; Véronique Gouraud, Auteur ; Stéphanie Gaucherand, Auteur |
| Année de publication : |
2018 |
| Article en page(s) : |
9 p. |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
mesure compensatoire projet d'aménagement |
| Résumé : |
"La loi « Biodiversité » du 08 août 2016 instaure dans la réglementation l’obligation « d’absence de perte nette » de biodiversité à l’échelle des projets d’aménagement. Un des enjeux clés pour y arriver consiste à démontrer l’équivalence écologique entre les gains associés aux mesures compensatoires et les pertes occasionnées par les impacts. Malgré les avancées réglementaires, le cadre français n’inclut pas de méthode à suivre pour déterminer l’équivalence et aucune n’est unanimement reconnue. C’est dans ce contexte qu’un cadre méthodologique opérationnel, exhaustif et fondé sur des bases scientifiques, a été développé. Son utilisation favorise la concertation entre acteurs et permet un suivi des mesures compensatoires dans le temps." (source : auteurs) |
| Type de publication : |
périodique |
| Référence biblio : |
Bezombes L., Kerbiriou C., Spiegelberger T., Gouraud V., Gaucherand S., 2018 - Un cadre méthodologique pour évaluer l’équivalence entre pertes et gains de biodiversité induits par les projets d’aménagement et leurs mesures compensatoires. Sciences eaux & territoires, 9 p. Disponible en ligne sur (consulté le 05/05/2020), DOI : 10.14758/SET-REVUE.2018.HS.06. |
| ID PMB : |
69156 |
| DOI : |
10.14758/SET-REVUE.2018.HS.06 |
| En ligne : |
http://www.set-revue.fr/un-cadre-methodologique-pour-evaluer-lequivalence-entre- [...] |
| Format de la ressource électronique : |
document |
| Permalink : |
http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=69156 |
in Sciences eaux & territoires > 2018 (Année 2018) . - 9 p.
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