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Commissariat général au développement durable (CGDD). Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable (SEEIDD)
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trié(s) par (Pertinence décroissant(e), Titre croissant(e)) Affiner la rechercheEaux et territoires agricoles : dépasser les contradictions ? Résultats de sept projets de recherche / Serge Bossini (2016)
Titre : Eaux et territoires agricoles : dépasser les contradictions ? Résultats de sept projets de recherche Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge Bossini, Directeur de publication Editeur : Paris : Commissariat général au développement durable (CGDD). Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable (SEEIDD) Année de publication : 2016 Collection : Références, ISSN 2102-474X Importance : 82 p. Note générale : Projets retenus :
· AGEPEAU – L’agriculture à l’épreuve des politiques de l’eau.
· MAEVEAU – Évaluation intégrée des mesures agroenvironnementales territorialisées à enjeu « qualité des eaux ».
· MARAIS – D’un marais à l’autre, marais en mutation. Exercice de réflexivité au sein du système eaux et territoires :
renaturation/restauration de zones humides.
· O’DURAB – Gestion durable de l’eau et enjeux socioterritoriaux liés à la fermeture de captages d’eau potable. Analyse dans l’Ouest de la France.
· PACTER – Projets d’agrocarburants et transformations territoriales en Afrique de l’Est.
· TERIME – Les territoires de l’eau et la gestion métropolitaine du risque d’inondation : du bassin amont de la Seine
au Grand Paris.
· VEGGA – Vulnérabilité de l’estuaire de la Gironde et gouvernance des aménagements.Langues : Français (fre) Catégories : [habitats/milieux] ZH - Zones humides Mots-clés : environnement politique de l'environnement agriculture eau espace agricole pollution gestion de l'eau occupation du sol politique territoriale qualité de l'eau service écologique Résumé : "Le programme de recherche eaux et territoires a pour ambition, d’une part, d’acquérir et de mettre en relation les connaissances scientifiques relatives au fonctionnement des hydrosystèmes et celles qui portent sur les territoires et, d’autre part, d’éclairer les politiques publiques, actuelles ou à venir, portées par les acteurs de la gestion des territoires et de la gestion de l’eau.
Ce programme est piloté par trois partenaires : le ministère, l'Irstea, le CNRS. Il s’inscrit dans le cadre de la mise en œuvre de la directive cadre sur l’eau et vise à une meilleure intégration des politiques.
Cette publication met l’accent sur sept des vingt projets retenus depuis 2008 dont elle présente les résultats en trois parties : pollutions diffuses, zones humides et gestion intégrée." (source : auteur)Type de publication : rapport d'études Référence biblio : BOSSINI S. (dir. pub.), 2016 - Eaux et territoires agricoles : dépasser les contradictions ? Résultats de sept projets de recherche. Paris : Commissariat général au développement durable, 82 p. (Références). ID PMB : 65389 En ligne : http://isidoredd.documentation.developpement-durable.gouv.fr/documents/Temis/008 [...] Format de la ressource électronique : document Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=65389 Exemplaires(0)
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Titre : EFESE : évaluation française des écosystèmes et des services écosystémiques. Rapport intermédiaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Puydarrieux, Auteur ; Yann Kervinio, Auteur ; Ophélie Darses, Auteur Editeur : Paris : Commissariat général au développement durable (CGDD). Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable (SEEIDD) Année de publication : 2016 Importance : 161 p. Langues : Français (fre) Catégories : [ZG] France Mots-clés : écosystème service écosystémique habitat terrestre habitat marin biodiversité Résumé : "Face à la multiplicité des observations, face à la complexité de leur fonctionnement, il demeure difficile de prendre la mesure de l’ampleur des évolutions des écosystèmes français, de leur biodiversité et des enjeux associés. L’évaluation française des écosystèmes et des services écosystémiques (EFESE) s’intéresse à l’état des écosystèmes français, de métropole et d’outre-mer, terrestres et marins. Elle vise à documenter les principales évolutions récentes et à venir de leur état, les facteurs à l’origine de ces évolutions, et à en traduire les implications en termes de bienêtre et de soutenabilité. Elle vise enfin à identifier des pistes d’action pour une amélioration de notre relation à la nature à travers l’évaluation et la prise en compte de l’état de la biodiversité et des services écosystémiques dans les décisions. Ce rapport intermédiaire en relaie les principaux résultats à la fin d’année 2016." (source : auteurs) Type de publication : rapport d'études Référence biblio : Puydarrieux P., Kervinio Y., Darses O., 2016 - EFESE : évaluation française des écosystèmes et des services écosystémiques. Rapport intermédiaire. Paris : Commissariat général au développement durable, 161 p. ID PMB : 64405 En ligne : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/levaluation-francaise-des-ecosystemes-e [...] Format de la ressource électronique : document Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=64405 Exemplaires(0)
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Titre : Evaluation environnementale. Etude d'aide à la définition des mesures ERC Type de document : texte imprimé Auteurs : Gurvan Alligand, Auteur ; Séverine Hubert, Auteur ; Tiphaine Legendre, Auteur ; Frédérique Millard, Auteur ; Alice Müller, Auteur Editeur : Paris : Commissariat général au développement durable (CGDD). Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable (SEEIDD) Année de publication : 2018 Collection : Théma, ISSN 2552-2272 Importance : 133 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Eviter - réduire - compenser (ERC) réglementation Résumé : "Ce guide propose une aide à la définition des mesures « éviter, réduire et compenser » (ERC) à destination des services instructeurs, maîtres d?ouvrages et autres acteurs de la séquence ERC dans le but d?optimiser sa mise en oeuvre. Il se veut être un outil d?aide à la conception de mesures adaptées à des impacts identifiés que va pouvoir mobiliser le maître d?ouvrage dans la conception de son projet ou de son planprogramme. Il ne contraint en rien les choix de mesures et a été conçu de manière à ne pas brider les innovations. Ce guide prend en compte l?avancée des connaissances scientifiques sur le sujet sera actualisé et enrichi en fonction des retours d?expérience." (source : auteurs) Type de publication : rapport d'études Référence biblio : Alligand G., Hubert S., Legendre T., Millard F., Müller A., 2018 - Evaluation environnementale. Etude d'aide à la définition des mesures ERC. Paris : Commissariat général au développement durable, 133 p. (Théma). ID PMB : 67468 En ligne : http://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Th%C3%A9ma%20-%20Gui [...] Format de la ressource électronique : document Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=67468 Exemplaires(0)
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Titre : Evaluation environnementale. La phase d'évitement de la séquence ERC (actes du séminaire du 19 avril 2017) Type de document : texte imprimé Auteurs : Valéry Lemaître, Directeur de publication ; Alice Müller, Directeur de publication Editeur : Paris : Commissariat général au développement durable (CGDD). Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable (SEEIDD) Année de publication : 2017 Collection : Théma, ISSN 2552-2272 Importance : 73 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : séquence Eviter, Réduire, Compenser (ERC) Résumé : "Au sein de la séquence « éviter, réduire, compenser » (ERC), la phase d'évitement est souvent peu valorisée. Il s’agit pourtant d’une étape déterminante pour concevoir un projet de moindre impact environnemental, plus acceptable par la société civile et à un coût économiquement supportable pour le maître d’ouvrage.
Le séminaire sur la phase d’évitement de la séquence ERC, organisé par le CGDD, a été l’occasion d’échanger à partir, notamment, de retours d’expériences de professionnels sur la mise en oeuvre et la valorisation de la phase d’évitement. Il s’est déroulé autour de quatre tables rondes : L’évitement aujourd’hui ; Les outils à disposition de l’évitement ; Exemples de mesures d’évitement à l’échelle des plans/programmes et leur articulation avec les projets ; Exemples de mesures d’évitement à l’échelle des projets." (source : auteurs)
Type de publication : rapport d'études Référence biblio : Lemaître V. & Müller A. (coord.), 2017 - Evaluation environnementale. La phase d'évitement de la séquence ERC (actes du séminaire du 19 avril 2017). Paris : Commissariat général au développement durable, 73 p. (Théma). ID PMB : 65858 En ligne : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Th%C3%A9ma%20-%20%C [...] Format de la ressource électronique : document Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=65858 Exemplaires(0)
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Titre : Lignes directrices nationales sur la séquence : éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Paul Albertini, Directeur de publication ; Séverine Hubert, Auteur ; Delphine Morandeau, Auteur ; Charlotte Le bris, Collaborateur ; Marc Lansiart, Collaborateur ; Elen Lemaître-Curri, Collaborateur Editeur : Paris : Commissariat général au développement durable (CGDD). Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable (SEEIDD) Année de publication : 2013 Collection : Références, ISSN 2102-474X Importance : 229 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-128737-2 Note générale : Ce document méthodologique a été réalisé par le Commissariat général au développement durable (CGDD) du Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE), en partenariat avec le CETE de Lyon et la Direction de l’eau et de la biodiversité et avec l’importante contribution d’un groupe de travail réunissant des représentants des parties prenantes concernées Langues : Français (fre) Catégories : [ZG] France
[Thèmes] Aménagement du territoire
[Thèmes] FauneMots-clés : écosystème biodiversité stratégie européenne étude d'impact réglementation mesure compensatoire espèce protégée Résumé : "L’objectif des lignes directrices est de proposer des principes et méthodes lisibles et harmonisés au niveau national sur la mise en Å“uvre de la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels, à droit constant, afin de s’assurer de la pertinence des mesures, leur qualité, leur mise en Å“uvre, leur efficacité et leur suivi. Les lignes directrices pourront au besoin être déclinées au niveau des procédures d’instruction particulières ou via des guides méthodologiques sectoriels. Par ailleurs, certaines dispositions des lignes directrices pourront être précisées régionalement selon les enjeux du territoire ; par exemple par le développement de méthodes d’évaluation des pertes et gains écologiques ciblées sur certains milieux naturels ou l’élaboration d’une cartographie des acteurs du territoire." (source : auteurs) Type de publication : livre Référence biblio : ALBERTINI J.-P. (coord.), CETE de Lyon & Direction de l’eau et de la biodiversité (éd. sci.), 2013 - Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels. Paris : Commissariat général au développement durable. Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable, 229 p. (Références) ID PMB : 55991 Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=55991 Exemplaires(1)
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