| Titre : |
La compensation écologique : état des lieux et recommandations |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Hélène Soyer, Directeur de publication |
| Editeur : |
Paris : UICN France |
| Année de publication : |
2011 |
| Importance : |
43 p. |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-918105-17-6 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
compensation écologique droit de l'environnement |
| Résumé : |
"Cette étude se focalise principalement sur la compensation planifiée au préalable de l’exploitation, et ne traite pas des compensations mises en place après la survenue d’accidents. L’étude menée par le Comité français de l’UICN dans le cadre de son programme «Politiques de la biodiversité» propose des recommandations pour la mise en œuvre d’une compensation écologique acceptable. Un Comité de pilotage national, mis en place en novembre 2010 par le Ministère de l’écologie et rassemblant différents groupes d'acteurs (État, collectivités, associations, entreprises, agriculteurs), a pour mission de proposer des lignes directrices sur la séquence Éviter / Réduire / Compenser (E/R/C). Un cadre méthodologique et des lignes directrices sur la compensation e n France sont donc en cours de définition à travers ce Comité de pilotage. La présente étude élaborée par l’UICN France et son réseau d’acteurs est un cadre de référence en la matière et à pour but d’y apporter une contribution." (source : auteur) |
| Type de publication : |
livre |
| Référence biblio : |
Soyer H. (coord.), 2011 - La compensation écologique : état des lieux et recommandations. Paris : UICN France, 43 p. |
| ID PMB : |
68942 |
| En ligne : |
https://uicn.fr/wp-content/uploads/2016/09/Etude_Compensation_UICN_France.pdf |
| Format de la ressource électronique : |
document |
| Permalink : |
http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=68942 |
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